Retrouvez, par famille, ce qui doit être regardé avant l’usage, traité après l’usage, suivi périodiquement et considéré comme un motif de retrait. La notice du modèle et les règles applicables à votre activité restent prioritaires.
Un contrôle utile s’appuie sur une identité traçable, des critères observables et une décision de retrait claire.
Quatre temps
Le cycle ne commence pas à la date anniversaire
Avant chaque usageDétecter défaut, mauvais montage, contamination ou péremption.
Après chaque usageRetirer, nettoyer, sécher et stocker sans transférer le danger.
PériodiquementAppliquer la notice, les exigences réglementaires et le retour d’expérience.
Après un événementIsoler et décider après chute, choc, exposition, panne ou doute.
Planifier la prochaine vérification
Identifiez d’abord l’équipement et consultez sa notice. Vérifiez ensuite si une échéance réglementaire s’applique. Pour les cinq groupes visés par l’arrêté du 19 mars 1993, la vérification générale périodique doit dater de moins de douze mois au moment de l’utilisation, qu’il soit en service ou en stock. Une personne qualifiée réalise ces vérifications et le résultat est consigné au registre de sécurité.
Une fréquence unique convient-elle à tous les EPI ?
Non. Les contrôles avant usage sont généraux, mais les vérifications périodiques dépendent du type d’équipement, de la réglementation, de la notice, de l’exposition et des événements.
Peut-on réparer un EPI ?
Seulement si le fabricant ou la procédure l’autorise, avec les pièces et méthodes prévues. Une réparation improvisée peut annuler la performance.
Que faut-il tracer ?
L’identification, la date de mise en service, les contrôles, défauts, nettoyages, événements, réparations et retrait du service.
Le nettoyage rétablit-il toujours la protection ?
Non. Une matière peut être pénétrée, un traitement épuisé ou une structure altérée même si l’équipement paraît propre.
Conserver un historique exploitable
Préparer votre suivi des contrôles. Les prochaines échéances restent celles que vous déterminez dans la procédure applicable ; cet outil ne calcule pas une durée de vie.
Un équipement peut convenir au départ, puis devenir inadapté après un changement de tâche, un défaut ou une modification de l’ensemble porté. Retrouvez les vérifications au bon moment.
1Avant la tâche
Identifier le risque et la configuration
Décrire l’exposition, les mesures collectives et les interfaces entre EPI.
Le contrôle concerne aussi les éléments intérieurs
Sur un casque réel, retrouvez les points de contrôle dans la notice : coque, coiffe, réglages, fixations et accessoires autorisés. Un défaut doit être identifié et traité avant la remise à disposition.
Consignez les événements connus, l’état observé et la décision. Un aspect propre ou une date de contrôle future ne résolvent pas une fissure, un choc ou un historique incomplet.
Une date de contrôle ne résume pas l’état d’un équipement. Examinez ensemble les instructions, les échéances applicables et les événements survenus pendant l’usage.
01
Limite du fabricant
Retrouver la date ou le délai de péremption et les conditions de stockage dans la notice.
02
Contrôle prévu
Relier l’échéance aux instructions et aux exigences applicables au matériel concerné.
03
État avant l’usage
Rechercher les défauts et tenir compte des chocs, contaminations ou détériorations signalés.
Le prochain contrôle est dans trois mois, mais un défaut apparaît aujourd’hui. Quelle information prime ?
La date future ne permet pas d’ignorer le défaut. Empêchez la réutilisation d’un équipement dont la protection est mise en doute et appliquez la notice ainsi que la procédure de votre organisation.
Quels équipements relèvent de la liste des douze mois ?
L’arrêté du 19 mars 1993 vise les cinq groupes ci-dessous, en service ou en stock : au moment de l’utilisation, la vérification doit dater de moins de douze mois. Ce délai ne constitue ni une durée de vie ni une autorisation d’attendre face à un défaut.
5 groupes affichés
Sur petit écran, faites défiler le tableau horizontalement pour lire les points de contrôle.
Champ de l’arrêté et points de lecture de sa notice
Groupe concerné
À distinguer et à contrôler
Appareils respiratoires autonomes d’évacuation
Contrôle de l’alimentation et de l’étanchéité selon la notice. Un masque filtrant courant ne relève pas de ce groupe à ce seul titre.
Appareils respiratoires et équipements complets d’intervention accidentelle en milieu hostile
Vérifier alimentation, étanchéité et efficacité selon la configuration prévue. Ne pas assimiler tous les appareils respiratoires à ce groupe.
Gilets de sauvetage gonflables
Examiner réserve de gaz, chambre et déclenchement selon les instructions. Distinguer les produits en mousse.
Systèmes individuels contre les chutes de hauteur
Examiner notamment assemblages, coutures et fixations ; identifier le système complet.
Stocks de cartouches filtrantes antigaz
Contrôler conservation et péremption. Une cartouche stockée peut être concernée même sans utilisation.
Autres EPI
Une absence dans cette liste ne supprime pas l’entretien ni les contrôles. L’employeur définit un programme adapté à la notice et aux contraintes d’usage ; d’autres textes propres à l’activité peuvent intervenir.
Avant chaque utilisation
État, péremption et événements restent à examiner. Une inspection périodique récente ne règle pas une détérioration ultérieure. Les résultats des vérifications réglementaires sont consignés au registre de sécurité.
Occasion, prêt et location : vérifier aussi le droit de remettre l’EPI à disposition
Un historique complet et un bon aspect ne rendent pas tous les équipements cessibles. Le Code du travail prévoit notamment des exclusions pour les articles jetables, les équipements hors durée d’usage ou endommagés, les casques contre les chocs et les protections contre les agents infectieux. La liste de l’article R. 4312-8 comprend aussi les équipements visés à R. 4313-82, avec une exception pour la respiration en plongée : consultez le texte pour qualifier le matériel précis.
Trois opérations à distinguer avant de vérifier l’historique
Opération
Vérification préalable
Pièces à examiner
Achat ou cession
Vérifier d’abord que le type d’EPI peut faire l’objet de l’opération.
Notice, identité du matériel, certificat de conformité d’occasion dans le cadre applicable.
Location ou mise à disposition répétée
Examiner le cadre autorisant l’opération et le maintien en état.
Fiche de gestion, entretien, contrôles, durée d’usage et retrait.
Sport ou loisir non professionnel
R. 4312-9 prévoit un cas particulier pour les casques d’équitation et les antichutes loués ou mis à disposition ; ce n’est pas une autorisation générale de revente.
Suivi prévu par R. 4313-16, notice et règles propres à l’activité.
La déclaration UE établie pour le produit neuf et le certificat accompagnant une cession d’occasion ont des fonctions différentes. Aucun de ces documents ne remplace l’identification, les contrôles et la vérification du cadre de l’opération.
Pour comparer des EPI ou préparer une consultation, demandez les documents de la référence exacte. Catégorie, marquage et performances doivent être rapprochés des risques du poste.
Repères du règlement européen sur les EPI et de l’INRS. Le tableau ne remplace pas l’évaluation des risques ni les consignes du fabricant.
Catégorie I : Risques minimaux définis par le règlement. Une catégorie réglementaire, pas une note de confort.
Catégorie II : Risques autres que ceux des catégories I et III. Lire les performances réellement couvertes.
Catégorie III : Risques aux conséquences très graves visés par le règlement. Vérifier les exigences et le suivi applicables.
Relier l’équipement à sa notice et à son historique
La durée d’utilisation ne se déduit pas seulement de l’âge. Conditions d’usage, incidents et prescriptions du fabricant déterminent les vérifications à organiser.
Identifier
Référence, taille, utilisateur ou affectation, notice et date de mise en service.
Surveiller
Contrôles prescrits, dommages, nettoyage, stockage et événements pouvant imposer un retrait.
Décider
Isoler le matériel douteux et appliquer la procédure prévue avant toute remise en service.